Cachemire 2 Série 2

Le contrat d'assurance vie Cachemire 2 Série 2 vous offre une grande liberté. Vos objectifs et projets évoluent avec le temps. Cachemire 2 Série 2 est conçu pour s'y adapter.

Pourquoi souscrire un contrat d'assurance vie Cachemire 2 Série 2 ?

Cachemire 2 Série 2 vous offre une grande liberté.

Vos objectifs et projets évoluent dans le temps. Cachemire 2 Série 2 est conçu pour s’y adapter.

2 modes de gestion*$ au choix, à combiner selon vos projets et votre sensibilité au risque.
Les 2 modes de gestion peuvent cœxister, au sein d’un même contrat, et vous pouvez à tout moment changer de mode de gestion*$ en conservant votre antériorité fiscale. 

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

De nombreux avantages

  • La simplicité dans le suivi : vous disposez d’informations pour suivre l’évolution de votre contrat par courrier ou dans votre espace internet.
  • Des frais dégressifs : Cachemire 2 Série 2 vous accompagnera dans la croissance de votre capital en vous faisant bénéficier de frais sur encours dégressifs*$ d’autant plus faibles que l’encours est élevé.
  • La Fiscalité : vous bénéficiez du cadre fiscal spécifique de l’assurance vie qui contribue à organiser la transmission de votre patrimoine dans les meilleures conditions.
  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Bon à savoir

En diversifiant votre épargne, vous pourrez bénéficier d’un complément de revalorisation sur le support en euros CACHEMIRE 2 Série 2 EUROS selon le taux moyen annuel d’unités de compte constaté sur le contrat au 31 décembre 2022. Offre soumise à conditions.

Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers, d'où un risque de perte en capital.

Caractéristiques techniques principales

Condition préalable à l’adhésion

Etre détenteur d'un Compte Courant Postal ou d'un produit d'épargne de La Banque Postale.

Fonctionnement du contrat

2 modes de gestion*$ sont proposés. Vous pouvez choisir plusieurs modes de gestion à la fois, afin de préparer plusieurs projets en même temps.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

« Gestion Libre » : pour vous permettre de diversifier votre capital, vous disposez d’un support en euros et d’une large gamme de supports en unités de compte représentatives d’OPC en actions ou en obligations et de supports immobiliers (un OPCI : Organisme de Placement Collectif Immobilier et une SCPI : Société Civile de Placement Immobilier)*$, afin de rechercher de meilleures performances
en contrepartie d’un risque de perte en capital.  À cette gamme s’ajoutent des offres ponctuelles avec des supports temporaires en unités de compte (comme les produits structurés avec une protection partielle du capital à l’échéance), afin de profiter d’une partie du potentiel de hausse des marchés dans le cadre d’un risque maîtrisé.

  • Selon modalités d’investissement précisées dans les dispositions particulières des supports et de la Notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

« Mandat d’Arbitrage » : Vous pouvez choisir le mandat d’arbitrage dès 5 000€, moyennant le paiement de frais de gestion spécifiques*$. 
Vous déléguez la gestion de votre capital investi sur les unités de compte, tout en ayant accès à une information détaillée. 
Un rapport de gestion vous est envoyé régulièrement décrivant la politique de gestion, les choix d’investissement effectués par les gérants. Vous bénéficiez ainsi du savoir-faire et de l’expertise de Louvre Banque Privée, choisie par CNP Assurances dans le cadre du Mandat d’Arbitrage.

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers, d'où un risque de perte en capital.

Garanties et options(1)

Elles vous sont proposées pour pouvoir s’ajuster à la façon dont vous voulez organiser votre patrimoine et votre transmission.

  • Percevoir des revenus réguliers avec l’option Rachats Planifiés.
  • Protéger votre capital avec une garantie plancher optionnelle en cas de décès et une garantie optionnelle coup dur Premium*$*$
  • Bénéficier d’une souplesse de gestion (au choix des versements réguliers ou ponctuels).
  • Optimiser la gestion de votre capital avec des options d’arbitrages automatiques (Investissement Progressif, Arbitrage des Plus-Values, Arbitrage de la Revalorisation Annuelle…) 

Pour adapter le contrat à votre stratégie patrimoniale, vous avez accès à diverses modalités de souscription adaptées à votre situation (ex : co - adhésion, démembrement du contrat …).

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

  • Garantie Plancher Décès optionnelle : en cas de décès avant 85 ans, quelle que soit la situation des marchés financiers, vos bénéficiaires recevront un capital supplémentaire de 250 000 € maximum destiné à compenser une éventuelle moins-value sur votre contrat.
    Garantie optionnelle Coup Dur Premium si vous effectuez un rachat avant 70 ans pour faire face à une situation difficile (chômage en fin de droit, maladie grave…) ou pour créer votre entreprise suite à un licenciement économique, quelle que soit la situation des marchés financiers, vous recevrez un capital supplémentaire destiné à compenser une éventuelle moins-value sur votre contrat.

Principaux seuils de versement et frais*$

  • Selon les conditions et limites définies dans la notice d’information du contrat Cachemire 2 Série 2.

Conformément à l’engagement de place et de l’arrêté du 24 février 2022, vous trouverez en cliquant sur ce lien  le tableau récapitulatif des principaux frais attachés au contrat Cachemire 2 série 2.

Seuils de versement et frais :
Versement initial minimum 5 000 €
Versement minimum pour l'ouverture du Mandat d'Arbitrage 5 000 €
Versement libre minimum 1 500 €
Versements Réguliers 150 €/mois ou 450 €/trimestre
Frais sur versement initial et versements libres 3 % maximum
Frais sur versements réguliers 2,50 % maximum
Frais sur encours annuels du support en euros et des supports permanents en unités de compte* ≤ 200 000 € = 0,85 %
< 200 000 € à ≤ 500 000 € = 0,70 %
> 500 000 € = 0,60 %
 
Frais sur arbitrage* 0,50 % maximum
Frais Forfaitaires annuels additionnels du Mandat d'Arbitrage 0,40 %

* Des frais spécifiques peuvent s’appliquer sur les supports faisant l’objet de Dispositions Particulières.

Le détail des seuils pour les opérations sur le contrat Cachemire 2 Série 2 et des frais sont indiqués dans la Notice d’Information disponible auprès de votre conseiller La Banque Postale.

Fiscalité

En cours de contrat

Les produits acquis ou constatés pendant la durée de vie du contrat ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois, les intérêts du support en euros sont soumis aux prélèvements sociaux (PS) au taux en vigueur lors de leur inscription en compte annuelle.

En cas de rachat (total ou partiel)

Lors d’un rachat, seuls les produits (intérêts et plus-values) sont imposables.
La fiscalité en cas de rachat évolue en fonction de l’ancienneté de votre contrat, de la date des versements,  de la nature du contrat et de votre situation au moment du rachat.

En cas de décès

En cas de décès de l’assuré, le capital transmis au bénéficiaire désigné ne fait pas partie de la succession. Il est soumis à une fiscalité spécifique qui varie en fonction de la date de versements des primes et peut être exonéré de fiscalité dans certaines limites en fonction de l’âge de l’assuré lors du versement des primes ou cotisations. 

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Communication à caractère publicitaire.

Conformément à la réglementation applicable à la distribution de produits d’assurance, La Banque Postale vous délivre un conseil qui consiste à vous proposer le(s) contrats et les supports d'investissement qui sont cohérents avec vos exigences et vos besoins.  Ce conseil ne constitue pas une recommandation personnalisée.

Mentions légales

CACHEMIRE 2 SÉRIE 2 est un contrat d’assurance de groupe sur la vie à adhésion facultative, libellé en euros et en unités de compte, souscrit par La Banque Postale auprès de CNP Assurances et de CNP Caution, entreprises régies par le code des assurances

CNP Assurances - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris Cedex 15 - Tél 01 42 18 88 88 - www.cnp.fr - Société Anonyme au capital de 686 618 477 € entièrement libéré - 341 737 062 RCS Paris - Entreprise régie par le code des assurances.

CNP CAUTION - Société anonyme au capital de 258 734 553,36 € entièrement libéré - Siège social : 4 Place Raoul Dautry – 75716 Paris CEDEX 15 - 383 024 098 RCS Paris. Entreprise régie par le code des assurances.

Louvre Banque Privée - Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 170 971 482 €. Siège social : 48 rue du Louvre 75001 Paris. RCS Paris 384 282 968. Établissement de crédit et société de courtage en assurances immatriculée à l'ORIAS sous le n°07 004 983. IDU REP Papiers FR233171_03XUYG. 

La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 421 100 645 et dont le siège social est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_03JRYJ. Numéro ORIAS 07 023 424.