Cachemire Patrimoine Série 2

Découvrez le contrat d'Assurance vie Cachemire Patrimoine Série 2

Pourquoi souscrire un contrat d'assurance vie Cachemire Patrimoine Série 2 ?

Cachemire Patrimoine Série 2 offre une grande liberté, avec l’accès à de multiples solutions de gestion *$.

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

Accessible à partir de 100 000 €*$

  • Le montant indiqué est le minimum de versement initial de cotisation.

Ce contrat d'assurance vie propose des options permettant d’ajuster le contrat aussi bien à votre profil d'investisseur, vos préférences de gestion qu’à vos objectifs patrimoniaux et financiers.

Une grande liberté de gestion

3 modes de gestion au choix, à combiner selon vos projets et votre sensibilité au risque.
Les 3 modes de gestion peuvent cœxister, au sein d’un même contrat Cachemire Patrimoine Série 2, et vous pouvez à tout moment changer de mode de gestion *$.

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

De nombreux avantages

  • La personnalisation de votre contrat avec des options et une garantie plancher optionnelle en cas de décès pour protéger le capital *$*$
  • Des services exclusifs :
    • la simplicité dans le suivi : vous disposez d’informations pour suivre l’évolution de votre contrat par courrier ou dans votre espace internet. Vous bénéficiez également, d’un service d’alertes, sur votre messagerie sécurisée, pour plus de réactivité dans le suivi de votre contrat.
    • un suivi Haut de gamme : parce que vous servir est une priorité, les opérations sur Cachemire Patrimoine Série 2 sont assurées par des équipes dédiées
  • Des frais dégressifs : Cachemire Patrimoine Série 2 vous accompagnera dans la croissance de votre capital en vous faisant bénéficier de frais sur encours dégressifs *$.
  • La Fiscalité : vous bénéficiez du cadre fiscal spécifique de l'assurance vie et vous pouvez organiser dans les meilleures conditions la transmission de votre patrimoine.
  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

  • Garantie plancher optionnelle en cas de décès avant 85 ans, vos bénéficiaires recevront un capital supplémentaire destiné à compenser une éventuelle moins-value de votre contrat dans la limite de 250 000 € maximum tous contrats confondus.

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

Bon à savoir

En diversifiant votre épargne, vous pourrez bénéficier d’un complément de participation aux bénéfices sur le support en euros Cachemire Patrimoine Série 2 selon le taux moyen annuel d’unités de compte constaté sur le contrat au 31 décembre 2022. Offre soumise à conditions.

Caractéristiques techniques principales

Condition préalable à la souscription

Être titulaire d’un compte bancaire ouvert à son nom à La Banque Postale.

Fonctionnement du contrat

3 modes de gestion *$ sont proposés. Vous pouvez choisir plusieurs modes de gestion à la fois, afin de préparer plusieurs projets en même temps.

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

« Support(s) Euros » : Le support en euros Cachemire Patrimoine Série 2 Euros apporte une sécurité du capital (hors prélèvement des frais sur encours) et il peut être associé aux autres modes de gestion pour permettre une diversification.

« Gestion Libre » : vous disposez d’une large gamme de supports en unités de compte représentatives d’OPC en actions ou en obligations et de supports immobiliers  (un OPCI et 2 SCPI)*$, afin de rechercher de meilleures performances en contrepartie d’un risque de perte en capital. A cette gamme s’ajoutent des offres ponctuelles avec des supports temporaires en unités de compte (comme les produits structurés avec une protection partielle du capital à l’échéance), afin de profiter d’une partie du potentiel de hausse des marchés dans le cadre d’un risque maîtrisé.

  • « Organisme de Placement Collectif Immobilier » et « Société Civile de Placement Immobilier ». Selon les modalités d’investissement précisées dans les dispositions particulières des supports et les conditions générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2.

« Mandat d’Arbitrage » : vous pouvez bénéficier du mandat d’arbitrage à partir de 50 000 €. Vous déléguez ainsi la gestion de votre capital tout en ayant accès à une information détaillée.
Un rapport de gestion vous est envoyé régulièrement décrivant la politique de gestion, les choix d’investissement effectués par les gérants. Vous bénéficiez ainsi du savoir-faire et de l’expertise de Louvre Banque Privée, choisie par CNP Assurances dans le cadre du Mandat d’Arbitrage.

Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers, d'où un risque de perte en capital.

Garantie et options*$

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

Elles vous sont proposées pour pouvoir s’adapter à la façon dont vous voulez organiser votre patrimoine et votre transmission.

  • Percevoir des revenus réguliers avec l’option Rachats Planifiés
  • Protéger votre capital avec une garantie plancher optionnelle en cas de décès *$*$
  • Bénéficier d’une souplesse de gestion (au choix des versements réguliers et/ou libres)
  • Optimiser la gestion de votre capital avec des options d’arbitrages automatiques (Arbitrage des Plus-Values, Arbitrage de la Revalorisation Annuelle…)

Pour adapter le contrat à votre stratégie patrimoniale, vous avez accès à diverses modalités de souscription adaptées à votre situation (ex : co - souscription, démembrement du contrat …).

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

  • Garantie plancher optionnelle en cas de décès avant 85 ans, vos bénéficiaires recevront un capital supplémentaire destiné à compenser une éventuelle moins-value de votre contrat dans la limite de 250 000 € maximum tous contrats confondus.

Principaux seuils de versements et frais*$

  • Selon les conditions et limites définies dans les Conditions Générales du contrat Cachemire Patrimoine Série 2..

Conformément à l’engagement de place et de l’arrêté du 24 février 2022, vous trouverez en cliquant sur ce lien le tableau récapitulatif des principaux frais attachés au contrat Cachemire Patrimoine série 2.

Seuils de versements et frais :
Versement initial minimum 100 000€
Versement minimum pour l'ouverture du Mandat d'Arbitrage 50 000€
Versement libre minimum ("Mandat d'arbitrage") 5 000€
Versement libre minimum ("Support(s) Euros" et "Gestion Libre") 1 500€
Versements Réguliers minimum

Mode de gestion "Support(s) Euros" et "Gestion Libre" : 
150€/mois ou 450€/trimestre

Les versements réguliers ne sont pas éligibles au "Mandat d'Arbitrage"

Frais sur versement initial et versements libres 2% maximum
Frais sur versements réguliers 2% maximum
Frais sur encours annuels des supports permanents en unités de compte ne faisant pas l'objet de Dispositions Particulières ≤ 200 000€ = 0,85%
< 200 000€ à ≤ 500 000€ = 0,70%
>500 000€ = 0,60%
Frais sur encours annuels du support en euros Cachemire Patrimoine Série 2 Euros ≤ 200 000€ = 0,75%
< 200 000€ à ≤ 500 000€ = 0,60%
>500 000€ = 0,50% 
Frais Forfaitaires annuels du Mandat d'Arbitrage 0,80% : mandat 40-70
1% : mantat 70-100
Frais sur arbitrage* 0,50% maximum du montant arbitré
(hors arbitrages des supports en unités de compte faisant l’objet de dispositions particulières)

* Des frais spécifiques peuvent s’appliquer sur les supports faisant l’objet de Dispositions Particulières.

Le détail des seuils pour les opérations sur le contrat Cachemire Patrimoine Série 2 et les frais sont indiqués dans les Conditions Générales disponibles auprès de votre conseiller La Banque Postale.

 Fiscalité

En cours de contrat 

Les produits acquis ou constatés pendant la durée de vie du contrat ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois, les intérêts du support en euros sont soumis aux prélèvements sociaux (PS) au taux en vigueur lors de leur inscription en compte annuelle.

En cas de rachat (total ou partiel)

Lors d’un rachat, seuls les produits (intérêts et plus-values) sont imposables.
La fiscalité en cas de rachat évolue en fonction de l’ancienneté de votre contrat, de la date des versements,  de la nature du contrat et de votre situation au moment du rachat.

En cas de décès

En cas de décès de l’assuré, le capital transmis au bénéficiaire désigné ne fait pas partie de la succession. Il est soumis à une fiscalité spécifique qui varie en fonction de la date de versements des primes et peut être exonéré de fiscalité dans certaines limites en fonction de l’âge de l’assuré lors du versement des primes ou cotisations.

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Communication à caractère publicitaire.

Conformément à la réglementation applicable à la distribution de produits d’assurance, La Banque Postale vous délivre un conseil qui consiste à vous proposer le(s) contrats et les supports d'investissement qui sont cohérents avec vos exigences et vos besoins.  Ce conseil ne constitue pas une recommandation personnalisée.

Mentions légales

CACHEMIRE PATRIMOINE SERIE 2 est un contrat d’assurance individuel sur la vie, libellé en euros et en unités de compte, assuré par CNP Assurances, entreprise régie par le code des assurances.

CNP Assurances - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris Cedex 15 - www.cnp.fr - Société Anonyme au capital de 686 618 477 € entièrement libéré - 341 737 062 RCS Paris - Entreprise régie par le code des assurances.

Louvre Banque Privée - Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 170 971 482 €. Siège social : 48 rue du Louvre 75001 Paris. RCS Paris 384 282 968. Établissement de crédit et société de courtage en assurances immatriculée à l'ORIAS sous le n°07 004 983. IDU REP Papiers FR233171_03XUYG. 

La Banque Postale, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6 585 350 218 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 421 100 645 et dont le siège social est situé 115 rue de Sèvres 75275 Paris CEDEX 06. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 100 645. IDU REP Papiers FR231771_03JRYJ. Numéro ORIAS 07 023 424.